Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS D'ARMOR
S.A. LE ROUX (S.A.)

Numéro de dépôt :
93465992
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2003

Présentation de la marque SAVEURS D'ARMOR

Déposée le 23 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) LE ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVEURS D'ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE ROUX domicilié(e) Zône de conditionnement, 22500 PAIMPOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LE ROUX - France.

La marque SAVEURS D'ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS D'ARMOR est expirée depuis le 23 avril 2003.

LE ROUX a également déposé les autres marques suivantes : LE CARAMEL AU BEURRE SALE C.B.S. LE ROUX , per lichouz blazet mat , FORCE 8 , HENRI LE ROUX CARAMELLIER ET CHOCOLATIER , BONSONCOEUR , LE ROUX , CBS , LES CACOURAS , TRUFFE DE TRUFFE LEROUX , Celt'Agri


S.A. LE ROUX (S.A.) - Zône de conditionnement, 22500 PAIMPOL - France


S.A. LE ROUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Viande, poisson et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés; séchés et cuits; gelées, confitures ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.